Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
---|
Auteurs / Autoren: | MAUS, DIDIER; PASSELECQ, OLIVIER; |
---|
Source / Fundstelle: | PARIS. LA DOCUMENTATION FRANCAISE 1998, 133 P. |
---|
Année / Jahr: | 1998 |
---|
Type / Typ: | |
---|
Catégorie / Kategorie: | Europarecht, Rechtsvergleichung, Verfassungsrecht |
---|
Mots clef / Schlagworte: | RECHT, Verfassung, CONSTITUTION, DROIT, DROIT COMPARE, Droit constitutionnel, DROIT EUROPEEN |
---|
LE TRAITE D'AMSTERDAM DU 2 OCTOBRE 1997 REPRESENTE UN STADE SUPPLEMENTAIRE DU RENFORCEMENT DES LIENS ENTRE LES QUINZE PAYS DE L'UNION EUROPEENNE ET LA PREMIERE ETAPE DE L'ELARGISSEMENT VERS L'EUROPE CENTRALE, ORIENTALE, BALTE ET MEDITERRANEENNE. CEPENDANT LE TRAITE D'AMSTERDAM PLACE EGALEMENT LES STRUCTURES NATIONALES EN FACE DE NOUVELLES PROBLEMATIQUES ET INCERTITUDES. L'OUVRAGE PRESENTE
POUR QUELQUES PAYS DE L'UE LES PROBLEMES ENGENDRES PAR LE TRAITE D'AMSTERDAM PAR RAPPORT AUX DIFFERENTES CONSTITUTIONS DES ETATS MEMBRES DE L'UE.
Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
---|
Auteurs / Autoren: | LEGEAIS, RAYMOND; |
---|
Source / Fundstelle: | PARIS. LITEC 2004, 457 P. |
---|
Année / Jahr: | 2004 |
---|
Type / Typ: | |
---|
Catégorie / Kategorie: | Généralités, Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung, Strafrecht, Zivilrecht |
---|
Mots clef / Schlagworte: | RECHT, DROIT, Droit civil, DROIT COMPARE, DROIT PENAL, HISTOIRE DU DROIT |
---|
L'OUVRAGE PRESENTE LES TROIS PRINCIPAUX SYSTEMES JURIDIQUES EXISTANTS: ANGLAIS, ALLEMAND ET FRANCAIS, DANS UNE APPROCHE COMPARATIVE. L'APPROCHE EST DANS UN PREMIER TEMPS GLOBALE ET SE CONCENTRE SUR LA STRUCTURE, L'ECLAIRAGE HISTORIQUE, POLITIQUE ET TECHNIQUE DES SYSTEMES DE DROIT. DANS UN SECOND TEMPS, LA COMPARAISON EST PLUS APPROFONDIE ET PORTE SUR LES INSTITUTIONS PARTICULIERES DU DROIT, EN PARTICULIER LES ACTES JURIDIQUES ET LE CONTRAT DE VENTE, LA RESPONSABILITE DELICTUELLE, L'ACTION EN JUSTICE, LA RESPONSABILITE PENALE, ET LA PROCEDURE PENALE.
Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
---|
Auteurs / Autoren: | LEVEAU, REMY; MOHSEN-FINAN, KHADIJA; WIHTOL DE WENDEN, CATHERINE; |
---|
Source / Fundstelle: | PARIS. LA DOCUMENTATION FRANCAISE 2001, 149 P. |
---|
Année / Jahr: | 2001 |
---|
Type / Typ: | |
---|
Catégorie / Kategorie: | Politiques, économie et société |
---|
Mots clef / Schlagworte: | BUERGERSCHAFT, Geschichte, IDENTITAET, ISLAM, NATIONALITAET, RECHT, CITOYENNETE, DROIT, HISTOIRE, IDENTITE, NATIONALITE |
---|
L'ALLEMAGNE ET LA FRANCE ONT EN COMMUN DE COMPTER DANS LEUR POPULATION UNE PROPORTION IMPORTANTE DE MUSULMANS. CONSECUTIVE A UNE IMMIGRATION D'ORIGINE ESSENTIELLEMENT TURQUE EN ALLEMGNE ET MAGHREBINE EN FRANCE, CETTE PRESENCE A CAUSE DES MOUVEMENTS SOCIAUX ET IDENTITAIRES, AUXQUELS LES DEUX PAYS ONT APPORTE DES REPONSES DISTINCTES EN RAISON DE TRADITIONS TRES DIFFERENTES. CEPENDANT DES EVOLUTIONS IMPORTANTES SONT INTERVENUES SUR CE POINT. L'OUVRAGE MONTRE AINSI, EN DONNANT UNE IDEE DE LA PLACE DE L'ISLAM DES DEUX COTES DU RHIN, LES SIMILITUDES ET LES DIFFERENCES QUI CARACTERISENT LA GESTION PAR LA FRANCE ET L'ALLEMAGNE DES QUESTIONS D'IDENTITE, DE CITOYENNETE ET DE NATIONALITE.
Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
---|
Auteurs / Autoren: | BERNON, MARIE-DOMINIQUE; |
---|
Source / Fundstelle: | NANCY. THESE 1985, 468 P. |
---|
Année / Jahr: | 1985 |
---|
Type / Typ: | |
---|
Catégorie / Kategorie: | Rechtsvergleichung |
---|
Mots clef / Schlagworte: | Geschichte, GRUNDFREIHEITEN, Grundrechte, RECHT, VEREIN, VEREINSGESETZ, ASSOCIATION, DROIT, DROIT ADMINISTRATIF, DROIT COMPARE, DROITS FONDAMENTAUX, HISTOIRE, LIBERTE D'ASSOCIATION, LIBERTES PUBLIQUES |
---|
L'OUVRAGE EST UNE ETUDE EN DROIT COMPARE FRANCO-ALLEMAND DE LA LIBERTE D'ASSOCIATION DU POINT DE VUE DE SON ETENDUE ET DE SES LIMITES. LA PREMIERE PARTIE RETRACE LE DEVELOPPEMENT HISTORIQUE DE LA LIBERTE ET ENVISAGE LE REGIME JURIDIQUE QUI LUI EST CONFERE EN ALLEMAGNE. L'EXAMEN DES DISPOSITIONS JURIDIQUES REGISSANT LA FORMATION, LE FONCTIONNEMENT ET L'INTERDICTION DES ASSOCIATIONS PERMET D'APPRECIER D'UNE FACON CRITIQUE LA PORTEE DU LIBERALISME QUI CARACTERISE CES MEMES REGLES EN DROIT FRANCAIS. LA SECONDE PARTIE PORTE SUR LES LIMITES DE LA LIBERTE D'ASSOCIATION ET REVELE QUE CELLE-CI DEMEURE D'UN POINT DE VUE POLITIQUE, TRES PRECAIRE. CETTE PARTIE TRAITE EGALEMENT LE PROBLEME PARTICULIER DU DROIT D'ASSOCIATION DES ETRANGERS, TRADITIONNELLEMENT RESTREINT.
Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
---|
Auteurs / Autoren: | EBENROTH, CARSTEN THOMAS; ROUGER, MICHEL; |
---|
Source / Fundstelle: | HEIDELBERG. RECHT UND WIRTSCHAFT 1995, 352 P. |
---|
Année / Jahr: | 1995 |
---|
Type / Typ: | |
---|
Catégorie / Kategorie: | Rechtsvergleichung, Zivilrecht |
---|
Mots clef / Schlagworte: | AUSSERVERTRAGLICHE HAFTUNG, Haftung, RECHT, WIRTSCHAFTSRECHT, DROIT, Droit civil, DROIT COMMERCIAL, DROIT COMPARE, RESPONSABILITE, RESPONSABILITE DELICTUELLE |
---|
L'OUVRAGE PROPOSE UNE ETUDE COMPARATIVE FRANCO-ALLEMANDE DU DROIT DE LA RESPONSABILITE NON-CONTRACTUELLE EN MATIERE COMMERCIALE. AUSSI BIEN EN FRANCE QU'EN ALLEMAGNE, IL N'EXISTE PAS A PROPREMENT PARLER DE DROIT SPECIFIQUE DE LA RESPONSABILITE NON-CONTRACTUELLE EN MATIERE COMMERCIALE. IL EST DONC NECESSAIRE D'UTILISER LES REGLES DE DROIT CIVIL POUR REGLER LES LITIGES DANS CE DOMAINE. L'ETUDE DEMONTRE QUE LES DROITS FRANCAIS ET ALLEMAND DE LA RESPONSABILITE NON-CONTRACTUELLE REPOSENT SUR DES PRINCIPES DIFFERENTS, MAIS QUE L'APPLICATION DE CES DROITS A LA MATIERE COMMERCIALE N'ABOUTIT PAS CEPENDANT A DES SOLUTIONS NECESSAIREMENT DIVERGENTES DANS LA PRATIQUE.