Sélectionner une page

LE VOTE PAR PROCURATION

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SENAT - DIVISION DES ETUDES DE LEGISLATION COMPAREE;
Source / Fundstelle:IN: LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DU SENAT - SERIE LEGISLATION COMPAREE. JUIN 2002. NUMERO LC. 107. P. 7 - 9.
Revue / Zeitschrift:Les Documents de Travail du Sénat - Série Législation comparée
Année / Jahr:2002
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:WAHL, WAHLKAMPF, WAHLRECHT, WAHLSYSTEM, Droit constitutionnel, DROIT DE VOTE, ELECTION, SYSTEME ELECTORAL, VOTE
L'ETUDE PRESENTE LES CONDITIONS ET LA PROCEDURE NECESSAIRES POUR L'OBTENTION D'UN PERMIS DE VOTER.
CELLES-CI VARIENT SELON QU'IL S'AGISSE DE VOTER PAR CORRESPONDANCE OU BIEN DE VOTER DANS UN BUREAU DE VOTE AUTRE QUE CELUI DANS LEQUEL ON EST INSCRIT (AUTRE BUREAU,BUREAU SPECIALEMENT CONSTITUE OU MOBILE).
[BIBLI BIJUS: F.27]

LA CONCEPTION DE LA DEMOCRATIE DANS LA CONSTITUTION DE WEIMAR

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GUSY, CHRISTOPH;
Source / Fundstelle:IN: KREBS, GILBERT/SCHNEILIN, GERARD. WEIMAR OU DE LA DEMOCRATIE EN ALLEMAGNE. PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT ALLEMAND D'ASNIERES 1994, P. 11 - 46.
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:DEMOKRATIE, Föderalismus, Geschichte, PARLAMENT, PARLAMENTARISMUS, Parteien (politische), STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, WAHL, WEIMARER REPUBLIK, WELTKRIEG, ERSTER-, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, DEMOCRATIE, DEMOCRATIE PARLEMENTAIRE, Droit constitutionnel, ELECTION, ELECTION PRESIDENTIELLE, FEDERALISME, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, INSTITUTIONS POLITIQUES, PARTIS POLITIQUES, PREMIERE GUERRE MONDIALE, REGIME PARLEMENTAIRE, REICH, WEIMAR
SELON L'AUTEUR, IL N'Y A JAMAIS EU DE CONCEPTION COHERENTE DE LA DEMOCRATIE PROPRE A LA CONSTITUTION DE WEIMAR. LA FORME DEMOCRATIQUE DE L'ETAT REPUBLICAIN EST NEE PLUTOT PAR HASARD EN FONCTION DES BESOINS POLITIQUES DU MOMENT. LA CONTRIBUTION DE CHRISTOPH GUSY SE DECOMPOSE EN TROIS TEMPS : - LA NAISSANCE DE LA DEMOCRATIE DE WEIMAR (PREHISTOIRE, LES DEBATS DE "WEIMAR) ; - LA DEMOCRATIE MIXTE SELON LA CONSTITUTION DE WEIMAR (LES" CONSULTATIONS POPULAIRES, LES ELECTIONS LEGISLATIVES, LES ELECTIONS "PRESIDENTIELLES) ; - LA DEMOCRATIE DE WEIMAR DANS LES ANNEES 1919-1923."

LA PROBLEMATIQUE DU SYSTEME DES PARTIS ALLEMAND (1919-1929)

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MOELLER, HORST;
Source / Fundstelle:IN: KREBS, GILBERT/SCHNEILIN, GERARD. WEIMAR OU DE LA DEMOCRATIE EN ALLEMAGNE. PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT ALLEMAND D'ASNIERES 1994, P. 47 - 63.
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:DEMOKRATIE, Föderalismus, Geschichte, PARLAMENT, PARLAMENTARISMUS, Parteien (politische), REICH, DRITTES-, STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, WEIMARER REPUBLIK, WELTKRIEG, ERSTER-, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, DEMOCRATIE, DEMOCRATIE PARLEMENTAIRE, Droit constitutionnel, ELECTION, FEDERALISME, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, INSTITUTIONS POLITIQUES, PARLEMENTARISME, PARTIS POLITIQUES, PREMIERE GUERRE MONDIALE, REGIME PARLEMENTAIRE, REICH, TROISIEME REICH, WEIMAR
APRES AVOIR PRESENTE RAPIDEMENT LES DIFFERENTS COURANTS POLITIQUES, L'AUTEUR EXPOSE LA PROBLEMATIQUE DU SYSTEME DES PARTIS ALLEMAND QUI SE RESUME AINSI : SI SA CONTINUITE A PERMIS A LA REVOLUTION DE 1918-19 DE REVENIR RAPIDEMENT SUR LE DROIT CHEMIN DE L'ORDRE CONSTITUTIONNEL, ELLE A EGALEMENT CONTRIBUE A HYPOTHEQUER GRAVEMENT L'AVENIR DU SYSTEME PARLEMENTAIRE DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR.

LE SYSTEME DES PARTIS DURANT LES DERNIERES ANNEES DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MOELLER, HORST;
Source / Fundstelle:IN: KREBS, GILBERT/SCHNEILIN, GERARD. WEIMAR OU DE LA DEMOCRATIE EN ALLEMAGNE. PARIS. UNIVERSITE DE LA SORBONNE NOUVELLE, PUBLICATIONS DE L'INSTITUT ALLEMAND D'ASNIERES 1994, P. 293 - 312.
Année / Jahr:1994
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société, Rechtsgeschichte, Verfassungsrecht
Mots clef / Schlagworte:DEMOKRATIE, Geschichte, GESETZ, ERMAECHTIGUNGS-, NATIONALSOZIALISMUS, NAZISTAAT, Parteien (politische), REICH, DRITTES-, STAATSRECHT, Verfassung, VERFASSUNG, WEIMARER REICHS-, WEIMARER REPUBLIK, WELTKRIEG, ERSTER-, CONSTITUTION, CONSTITUTION DE WEIMAR DU 11 AOUT 1919, DEMOCRATIE, Droit constitutionnel, ELECTION, ETAT, FASCISME, HISTOIRE, HISTOIRE DU DROIT, INSTITUTIONS POLITIQUES, NATIONAL-SOCIALISME, NAZISME, PARTIS POLITIQUES, REGIME PARLEMENTAIRE, REICH, TROISIEME REICH, WEIMAR
LES DERNIERES ANNEES DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR (1930-33) ONT VU PLUS DE CHANGEMENTS POLITIQUES QUE DURANT LA DECENNIE PRECEDENTE ET CE SOUS L'EFFET CONJUGUE DE FACTEURS EXTERIEURS POLITIQUES ET ECONOMIQUES ET DES CARENCES STRUCTURELLES DU SYSTEME DES PARTIS. L'AUTEUR EVOQUE NOTAMMENT DANS CETTE CONTRIBUTION LES QUATRE DERNIERS CABINETS DE LA REPUBLIQUE DE WEIMAR AINSI QUE L'ARRIVEE AU POUVOIR DE HITLER PORTE PAR LES ELECTEURS DU NSDAP.

LE DECLIN DES MOUVEMENTS D’OPPOSITION

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOSTKA, ALEXANDRE;
Source / Fundstelle:IN: L'ALLEMAGNE DE LA DIVISION A L'UNITé. PUBLICATIONS DE L'INSTITUT D'ALLEMAND D'ASNIERES. 1991. PP. 93-98.
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:DEUTSCHE DEMOKRATISCHE REPUBLIK (DDR), Parteien (politische), WAHL, WAHLSYSTEM, WIEDERVEREINIGUNG DEUTSCHLAND, ELECTION, PARTIS POLITIQUES, REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE (RDA), REUNIFICATION DE L'ALLEMAGNE, SYSTEME ELECTORAL
L'AUTEUR ANALYSE LE DECLIN DES MOUVEMENTS D'OPPOSITION DE L'EX-RDA QUI ATTEIGNENT JUSTE LES 5 % REQUIS SUR LE TERRITOIRE DE L'EX-RDA POUR ENVOYER HUIT REPRESENTANTS AU BUNDESTAG. CE DECLIN DES PARTIS D'OPPOSITION SEMBLE ETRE LA CONSEQUENCE A LA FOIS D'UN REFUS D'UNE UNIFICATION RAPIDE MAIS EGALEMENT POUR CES MOUVEMENTS D'UN REFUS DE SE COMPORTER COMME DES PARTIS POLITIQUES. L'AUTEUR ANALYSE CETTE EVOLUTION EN DEUX POINTS: DE L'ETAT DU PARTI UNIQUE A L'ETAT DES PARTIS (DECEMBRE 1989-MARS 1990) PUIS LES LEGATAIRES DES IDEES DE NOVEMBRE 1989: L'OPPOSITION D'AVRIL A DECEMBRE 1990. ENFIN, IL TRACE QUELQUES PERSPECTIVES D'EVOLUTION.