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LE REGIME D’ASSURANCE MALADIE EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KAUFMANN, OTTO; IGL, GERHARD;
Source / Fundstelle:IN: BULLETIN DE LIAISON ET D'INFORMATION, CENTRE DE SECURITE SOCIALE DES TRA- VAILLEURS MIGRANTS. 1985. NUMERO 3. P. 25 - 40.
Année / Jahr:1985
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:KRANKENVERSICHERUNG, SOZIALVERSICHERUNG, Versicherung, VERSICHERUNG, KRANKEN-, VERSICHERUNG, SOZIAL-, ASSURANCE, ASSURANCE MALADIE, DROIT SOCIAL, PRESTATION SOCIALE, SECURITE SOCIALE
PRESENTATION DE L'ASSURANCE MALADIE EN RFA : APRES QUELQUES GENERALITES, LES AUTEURS PRESENTENT LE REGIME LEGAL D'ASSURANCE MALADIE (ETENDUE/PRESTATIONS/ ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE), PUIS QUELQUES PROBLEMES RELATIFS A L'ASSURANCE MALADIE LEGALE DANS LE CADRE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE INTERNATIONAL. [BIBLI BIJUS: F. 42]

DIE SOZIALE SICHERHEIT FRANZOESISCHER GRENZGAENGER = LA SECURITE SOCIALE DES FRONTALIERS FRANCAIS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:RUETH-MAILAENDER, AGNES;
Source / Fundstelle:SARREBRUCK. ARBEITSKAMMER DES SAARLANDES. 4. ED. 1987, 72 P.
Année / Jahr:1987
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Finanz- und Steuerrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:GRENZGAENGER, STEUER, Versicherung, VERSICHERUNG, SOZIAL-, DROIT SOCIAL, FISCALITE, IMPOT, PRESTATION SOCIALE, SECURITE SOCIALE, TRAVAILLEUR FRONTALIER
LE TRAVAILLEUR FRONTALIER EST SOUMIS AUX CONVENTIONS DE LA SECURITE SOCIALE DU PAYS DANS LEQUEL IL EXERCE SON TRAVAIL, LEGISLATION SOUVENT MAL CONNUE. CETTE BROCHURE INFORME LE FRONTALIER FRANCAIS DES PRESTATIONS DANS LES DIFFERENTS DO- MAINES DE LA SECURITE SOCIALE EN RFA : LE DROIT SOCIAL APPLICABLE, LA SECURITE SOCIALE LEGALE APPLICABLE EN RFA, LA SITUATION FISCALE DU TRAVAILLEUR FRONTA- LIER. [BIBLI BIJUS: F. 36]

CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE EN MATIERE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE 1972 – 1974 « SECURITE SOCIALE »

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KOHLER, CHRISTIAN; NAUTRE, SYLVIE;
Source / Fundstelle:IN: JOURNAL DU DROIT INTERNATIONAL - CLUNET. 1979. P. 433 - 434.
Revue / Zeitschrift:Journal du droit international - Clunet
Année / Jahr:1979
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Internationales Privatrecht, Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:SOZIALLEISTUNG, Versicherung, VERSICHERUNG, SOZIAL-, DROIT INTERNATIONAL PRIVé, DROIT SOCIAL, PRESTATION SOCIALE, SECURITE SOCIALE
DANS CETTE NOTE, LES AUTEURS NOUS LIVRENT L'ANALYSE DE TROIS DECISIONS RENDUES EN DROIT SOCIAL PAR DES JURIDICTIONS ALLEMANDES. IL S'AGIT DES DECISIONS DE LA COUR FEDERALE SOCIALE EN DATE DU 23 MARS 1972, DU TRIBUNAL REGIONAL SOCIAL EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 1976 ET DU TRIBUNAL REGIONAL SUPERIEUR EN DATE DU 17 MAI 1972. CES DECISIONS RELATIVES AU DROIT ALLEMAND DE LA SECURITE SOCIALE PERMETTENT DE CONNAITRE LA POSITION DES TRIBUNAUX ALLEMANDS QUANT A LA NOTION D'AYANTS DROIT BENEFICIAIRES DE PRESTATIONS SOCIALES.

LES RAPPORTS ENTRE LES PRESTATIONS D’ASSURANCE SOCIALE ET LES SALAIRES

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ZOELLNER, DETLEV;
Source / Fundstelle:IN: REVUE INTERNATIONALE DE SECURITE SOCIALE. 1970. P. 237 - 253.
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de sécurité sociale
Année / Jahr:1970
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEITSLOHN, LOHN, SOZIALLEISTUNG, Versicherung, VERSICHERUNG, SOZIAL-, DROIT SOCIAL, ECONOMIE, PRESTATION SOCIALE, SALAIRE, SECURITE SOCIALE
DANS LE CONTEXTE DES RELATIONS ENTRE LES PRESTATIONS D'ASSURANCE SOCIALE ET LES SALAIRES, LES MODALITES DE PRESTATION CONSTITUENT L'ELEMENT VARIABLE ET LES STRUCTURES DES SALAIRES NE DOIVENT PAS ETRE PRISES EN CONSIDERATION. L'AUTEUR CONSTATE LA NECESSITE D'ETABLIR UNE CORRELATION ENTRE LES PRESTATIONS SOCIALES ET LES SALAIRES, PUIS ENVISAGE L'AMPLEUR DES PRESTATIONS SOCIALES FIXEES EN CORRELATION AVEC LES SALAIRES AINSI QUE LES CONSEQUENCES DE LA CROISSANCE ECONOMIQUE.

LA LEGISLATION SOCIALE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ZOELLNER, DETLEV;
Source / Fundstelle:BONN, BAD GODESBERG. ASGARD-VERLAG GMBH 1970, 68 P.
Année / Jahr:1970
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Sozialrecht
Mots clef / Schlagworte:ARBEITERSCHUTZ, Arbeitnehmer, Ausbildung, BERUFSAUSBILDUNG, BESCHAEFTIGUNGSPOLITIK, SOZIALLEISTUNG, DROIT SOCIAL, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, POLITIQUE, POLITIQUE DE L'EMPLOI, POLITIQUE SOCIALE, PRESTATION SOCIALE, SECURITE SOCIALE, TRAVAILLEUR
LE MOT "SOCIAL" PEUT ETRE ENTENDU DE DIFFERENTES MANIERES ET LES CONCEPTIONS SUR L'ORDRE SOCIAL SONT DES PLUS VARIEES. L'APPARITION DE FAITS ET ELEMENTS NOUVEAUX DEMANDE DES SOLUTIONS NEUVES. UNE POLITIQUE SOCIALE DOIT POSER DES PROBLEMES, ELLE EST PARTIE INTEGRANTE DE LA REALITE SOCIALE. LA POLITIQUE SOCIALE PRESUPPOSE UNE ECONOMIE PROSPERE ET LE MOUVEMENT SOCIAL FAVORISE LE PROGRES. L'AUTEUR EXAMINE AINSI LES NORMES ETABLIES PAR LA RFA, L'APPLICATION PAR L'ADMINISTRATION DES DISPOSITIONS LEGALES ET L'ENSEMBLE DES ACTIVITES EXERCEES DANS LE DOMAINE DE LA POLITIQUE SOCIALE, MENTIONNE LES PRINCIPALES REALISATIONS MATERIELLES ET INSTITUTIONNELLES ET LES REPERCUSSIONS DE LA POLITIQUE SOCIALE DANS LE DOMAINE ECONOMIQUE. [BIBLI BIJUS: F. 10]