Une courte histoire des échanges entre les doctrines juridiques française et allemande

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Auteurs / Autoren:COSSALTER, PHILIPPE
Source / Fundstelle:IN: 50 Jahre Elysée- Vetrag (1963-2013)/ Les 50 ans du traité de l'Elysée (1963-2013) Traditionen, Herausforderungen, Perspektiven/ Traditions, défis , perspectives, Jahrbuch des Frankreichzentrums der Universität des Saarlandes Band 13 2013.
Année / Jahr:2014
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Droit comparé, Généralités, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:RECHT, RECHTSLEHRE, RECHTSWISSENSCHAFT, Droit positif, La doctrine, SCIENCE

Dans les arts et dans tous les domaines des sciences sociales, la France et l'Allemagne partagent une histoire commune d'une richesse rarement égalée. Au sein de cette histoire, et parmi les sciences sociales, le droit dispose d'une place nécessairement particulière.  Mais encore faut- il distinguer, derrière le terme "droit", différentes acceptions. Le droit comme science (Rechtswissenschaft), le droit positif (Recht) et le droit comme doctrine (Rechtslehre).

La particularité des droits (Recht) français et allemand, et dans une moindre mesure de la doctrine (Rechtslehre) des deux pays, est la position de domination qu'elles ont assumée aux XIXe et XXe siècle sur le droit continental des États européens. Dans le même temps les droits français et allemands sont propablement en Europe les plus hermétiques aux influences étrangères.

Le principe de subsidiarité dans l’Allemagne du Vormärz

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Auteurs / Autoren:COHEN- AVENEL PACALE ; ROHLFING- DIJOUX STEFANIE; PEGLOW, KERSTIN
Source / Fundstelle:dans: La subsidiarité: Regards croisés franco- allemands sur un principe pluridisciplinaire, Peter Lang 2014, Travaux Interdisciplinaires et Plurilingues. Vol. 20., pp. 51-69
Année / Jahr:2014
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Deutsch, Droit comparé, français, Généralités, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:Deutschland, Deutschland im Vormärz, Grundsatz der Subsidiarität, Subsidiarität und Föderalismus, concept de subsidiarité, PRINCIPE DE SUBSIDIARITE, subsidiarité et fédéralisme
ISBN 978-3-0343-1135-97 978-3-0352-0235-9
  • Introduction
  • Le Congrès de Vienne et les petits Etats
  • La constitution confédérale de 1815 Le débat constitutionnel et le principe de subsidiarité en 1815-1820
  • La constitution confédérale de 1820 et le parlementarisme constitutionnel
  • Les décrets de Karlsbad
  • Les années 1830, ou l’article 56 contre l’article 58
  • Conclusion

Organisation lexicale des termes français et allemands liés au concepts de subsidiarité/ Subsidiarität

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Auteurs / Autoren:BRIU JEAN- JACQUES; ROHLFING- DIJOUX STEFANIE; PEGLOW, KERSTIN
Source / Fundstelle:Dans: La subsidiarité: Regards croisés franco- allemands sur un principe pluridisciplinaire, Peter Lang 2014, Travaux Interdisciplinaires et Plurilingues. Vol. 20., pp. 7-19.
Année / Jahr:2014
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Droit comparé, Généralités, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:Grundsatz der Subsidiarität, SUBSIDIARITAETSPRINZIP, la subsidiarité, PRINCIPE DE SUBSIDIARITE

ISBN 978-3-0343-1135-9/ 978-3-0352-0235-9

1. Histoire des significations des termes

2. Repères dans l’histoire des idées

2.1 L’idée subsidiaire

2.2 Le principe de subsidiarité

   

Le principe de subsidiarité. Son utilisation par les Etats membres et les institutions communautaires

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Auteurs / Autoren:BOUAL JEAN CLAUDE ; PEGLOW, KERSTIN; ROHLFING- DIJOUX STEFANIE
Source / Fundstelle:dans: La subsidiarité: Regards croisés franco- allemands sur un principe pluridisciplinaire, Peter Lang 2014, Travaux Interdisciplinaires et Plurilingues. Vol. 20., pp. 171- 190.
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Droit comparé, Généralités, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:europäische Institutionen und Subsidiaritätsgrundsatz, Mitgliedstaaten, SUBSIDIARITÄTSGRUNDSATZ, états membres, le principe de subsidiarité, les institutions communautaires, utilisation du principe de subsidiarité
ISBN 978-3-0343-1135-9/ 978-3-0352-0235-9
  • L’apparition du principe de subsidiarité dans les institutions européennes
  • La pratique
  • La subsidiarité horizontale
  • En guise de conclusion
 

Subsidiarität und Föderalismus/ Subsidiarité et fédéralisme

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Auteurs / Autoren:ROHLFING- DIJOUX STEFANIE; PEGLOW, KERSTIN; GRIMM, DIETER
Source / Fundstelle:dans La subsidiarité: Regards croisés franco- allemands sur un principe pluridisciplinaire, Travaux Interdisciplinaires et Plurilingues. Vol. 20.,125- 134.
Année / Jahr:2014
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Droit comparé, Généralités, Histoire du droit, Rechtsgeschichte, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:SUBSIDIARITAETSPRINZIP, Subsidiarität, PRINCIPE DE SUBSIDIARITE

ISBN 978-3-0343-1135-9/ 978-3-0352-0235-9

1. Le rapport entre les deux principes

2. La structure fondamentale du fédéralisme allemand

3. Les réformes portant sur l’ordre constitutionnel fédéral

4. La subsidiarité au niveau européen