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LA RESPONSABILITE DE LA BANQUE EN DROIT ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HOPT, KLAUS J.;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE LA BANQUE. 1990. NUMERO 7. P. 383 - 392.
Revue / Zeitschrift:Revue de la Banque
Année / Jahr:1990
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:BANKHAFTUNG, Bankwesen, HAFTPFLICHTRECHT, HAFTUNG, BANK-, BANQUE, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, DROIT PENAL, RESPONSABILITE, RESPONSABILITE CONTRACTUELLE, RESPONSABILITE DELICTUELLE
L'AUTEUR CONSACRE SON ETUDE A UN PROBLEME D'ACTUALITE DU DROIT BANCAIRE ALLEMAND, A SAVOIR LA RESPONSABILITE DE LA BANQUE, SANS TOUTEFOIS TRAITER DE LA SURVEILLANCE BANCAIRE ET DES ASPECTS DE LA QUESTION EN DROIT PENAL. DANS UN PREMIER POINT, IL EXPOSE LES PRINCIPES GENERAUX DE LA RESPONSABILITE DE LA BANQUE (RESPONSABILITE CONTRACTUELLE, DELICTUELLE, QUASI-CONTRACTUELLE ET ENVERS LES TIERS), DANS UN SECOND POINT EST DECRITE LA RESPONSABILITE DE LA BANQUE DANS LA PRATIQUE (LES OBLIGATIONS GENERALES DE COMPORTEMENT DES BANQUES ET LES OBLIGATIONS SPECIFIQUES DANS DIFFERENTES OPERATIONS). [BIBLI BIJUS: F. 88]

LA TREUHAND DANS LA PRATIQUE BANCAIRE ALLEMANDE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:JAHN, UWE;
Source / Fundstelle:IN: BULLETIN JOLY. 1991. NUMER0 4 BIS. P. 61 - 67.
Revue / Zeitschrift:Bulletin Joly
Année / Jahr:1991
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:KREDITSICHERUNGSRECHT, SICHERUNGSTREUHAND, TREUHAND, ECHTE-, TREUHAND, UNECHTE-, TREUHANDANSTALT, TREUHANDGESETZ VOM 17.6.1990, AGENCE FIDUCIAIRE, ALLEMAGNE DE L'EST, CAPITAL, DROIT BANCAIRE, Droit civil, Entreprise, FIDUCIE, LOI DU 17 JUIN 1990 (LOI RELATIVE A L'ADMINISTRATION FIDUCIAIRE), PRIVATISATION, SURETE, VENTE
L'INSTITUTION DE LA FIDUCIE TROUVE UNE CONSECRATION ECLATANTE DANS LA TREUHANDANSTALT, ETABLISSEMENT CREE PAR LES AUTORITES D'ALLEMAGNE DE L'EST, QUI LUI ONT TRANSFERE DES BIENS DE L'ETAT, A CHARGE POUR CET ETABLISSEMENT DE LES GERER ET DE LES VENDRE A DES ENTREPRENEURS PRIVES. LES COMMERCANTS ET LES BANQUIERS DONNENT QUANT A EUX, UN SENS ELARGI A LE NOTION DE FIDUCIE.

LES VALEURS MOBILIERES EN DROIT ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HORN, NORBERT;
Source / Fundstelle:IN: INSTITUT D'ETUDES EUROPEENNES: LE REGIME JURIDIQUE DES TITRES DE SOCIETES EN EUROPE ET AUX ETATS-UNIS. UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES 1970, P. 255 - 303.
Année / Jahr:1970
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:Aktie, AUSGABE, Bankwesen, BOERSE, Gesellschaft, INVESTMENTZERTIFIKAT, SCHULDVERSCHREIBUNG, UEBERTRAGUNG, WERTPAPIER, ZERTIFIKAT, BANQUE, BOURSE, CERTIFICAT DE VALEUR MOBILIERE, DROIT BANCAIRE, DROIT COMMERCIAL, EMISSION, NEGOCIATION, Société, TITRE DE FONDS DE PLACEMENT, VALEUR MOBILIERE
CET OUVRAGE CONSTITUE UN VERITABLE PRECIS DU DROIT ALLEMAND REGISSANT LES TITRES DE SOCIETES. IL EST DIVISE EN TROIS PARTIES. LA PREMIERE DECRIT LES DIFFERENTES CATEGORIES DE VALEURS MOBILIERES, EN SECONDE PARTIE L'AUTEUR ABORDE LE PROBLEME DE L'EMISSION DE CES VALEURS MOBILIERES EN METTANT L'ACCENT SUR LE ROLE DES BANQUES, PUIS EN DERNIER LIEU IL EXAMINE LA NEGOCIATION DES VALEURS MOBILIERES EN DEVELOPPANT LES PRATIQUES BANCAIRES ET LE ROLE DE LA BOURSE.