Avr 27, 2012
Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | DURAND, BERNARD; |
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| Source / Fundstelle: | IN: UNE SCIENCE JURIDIQUE FRANCO-ALLEMANDE? BILAN CRITIQUE ET
PERSPECTIVES
D'UN DIALOGUE CULTUREL. NOMOS VERLAGSGESELLSCHAFT.
BADEN-BADEN. PP. 11-40. |
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| Année / Jahr: | 1999 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Europarecht, Rechtsgeschichte |
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| Mots clef / Schlagworte: | DEUTSCH-FRANZOESISCHE BEZIEHUNGEN, LEHRE, RECHTSWISSENSCHAFT, ROEMISCHES RECHT, VERGLEICHUNGSRECHT, DOCTRINE, DROIT COMPARE, DROIT EUROPEEN, DROIT ROMAIN, HISTOIRE DU DROIT, RELATIONS FRANCO-ALLEMANDES, SCIENCE JURIDIQUE |
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CET ARTICLE PORTE SUR L'HISTOIRE DU DROIT EN ALLEMAGNE ET LES RELATIONS QU'ENTRETIENNENT LES DEUX PAYS.
I.- UN REGARD EN PROIE AU SOUPCON NATIONALISTE. AU XVIII SIECLE, LES RELATIONS ENTRE LES DEUX PAYS ETAIENT RELATIVEMENT ETROITES AVANT DE CONNA?«TRE AUX XIXEME ET XXEME SIECLES UN RECUL. C'EST LE BESOIN DE SE FORGER DES RACINES QUI A APPUYE EN ALLEMAGNE LE REFLEXE NATIONALISTE. MAIS LA CONCURRENCE ENTRE LES DISCIPLINES, ENGENDREE PAR LA REVENDICATION D'UN DROIT NATIONAL PROPRE SUSCITE UNE CURIOSITE ACCRUE POUR LE DROIT COMPARE. CETTE CONFRONTATION DES DROITS EST RENFORCEE PAR LES BESOINS DE LA CODIFICATION ET UNE SORTE D'EMULATION ENTRE PAYS EUROPEENS.
II.- UN REGARD TOURNE VERS LE DROIT EUROPEEN. APRES AVOIR LEVER L'HYPOTHEQUE NATIONALE-SOCIALISTE, L'ETUDE SE CONSACRE AUX RAPPROCHEMENTS IMPOSES PAR L'HISTOIRE EN METTANT EN VALEUR L'HISTOIRE COMMUNE DE LEURS INSTITUTIONS DANS LES ZONES FRONTIERES EN PARTICULIER. ENFIN L'AUTEUR PROPOSE DE REPRENDRE LA RECHERCHE SUR L'HISTOIRE D'UN DROIT EUROPEEN.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | GUIBENTIF, PIERRE; |
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| Source / Fundstelle: | IN: UNE SCIENCE JURIDIQUE FRANCO-ALLEMANDE? BILAN CRITIQUE ET PERSPECTIVES
D'UN DIALOGUE CULTUREL. NOMOS VERLAGSGESELLSCHAFT. BADEN-BADEN. PP. 139-162. |
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| Année / Jahr: | 1999 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société, Rechtsgeschichte |
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| Mots clef / Schlagworte: | LEHRE, RECHTSSOZIOLOGIE, RECHTSWISSENSCHAFT, VERGLEICHUNGSRECHT, DOCTRINE, DROIT COMPARE, HISTOIRE DU DROIT, SCIENCE JURIDIQUE, SOCIOLOGIE, SOCIOLOGIE DU DROIT |
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DANS CET ARTICLE CONSACRE AUX ECHANGES FRANCO-ALLEMANDS DANS LE DEVELOPPEMENT DE LA SOCIOLOGIE DU DROIT, L'AUTEUR RAPPELLE D'ABORD COMMENT LA SOCIOLOGIE DU DROIT A EMERGE ET S'EST DEVELOPPEE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE (I). PUIS, L'AUTEUR ABORDE LES MODALITES RECENTES DE CES ECHANGES EN SE FONDANT SUR DES DONNEES CONCRETES (II) PUIS ANALYSE LES EVOLUTIONS OBSERVEES ET DRESSE UN BILAN DES ECHANGES FRANCO-ALLEMANDS DANS LE DOMAINE JURISSOCIOLOGIQUE (III). ENFIN EN DERNIER LIEU, L'AUTEUR DRESSE LES PERSPECTIVES POUR LA DISCIPLINE (IV).
Avr 27, 2012
L'AUTEUR RETRACE, SOUS UN ANGLE HISTORIQUE, L'INTRODUCTION DU CODE CIVIL EN ALLEMAGNE ET SON ADAPTATION PAR LE DROIT ALLEMAND. DANS SON ETUDE, IL ABORDE LES POINTS SUIVANTS:
I - LA SITUATION JURIDIQUE AU DEBUT DU XIX SIECLE EN ALLEMAGNE, SPECIALEMENT DANS LES ETATS PRUSSIENS ET DANS LES PAYS "RHENANS;
II - L'IMPORTANCE DE" L'INTRODUCTION DE LA LEGISLATION FRANCAISE ET DU CODE CIVIL POUR LES "PAYS RHENANS;
III - L'INFLUENCE" DU CODE CIVIL SUR LE "DEVELOPPEMENT DU DROIT EN ALLEMAGNE;
IV -" L'ADAPTATION DU CODE CIVIL DANS LES PAYS RHENANS.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | CROME, CARL; |
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| Source / Fundstelle: | IN: LE CODE CIVIL, 1804-1904. LIVRE DU CENTENAIRE. TOME SECOND. LE CODE
CIVIL
A L'ETRANGER. PARIS. ARTHUR ROUSSEAU, EDITEUR. 1904. PP. 585-614 |
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| Année / Jahr: | 1904 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Familienrecht, Rechtsgeschichte, Zivilrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), ERBRECHT, PRIVATRECHT, SACHENRECHT, CODE CIVIL (BGB), Droit civil, DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS, DROIT PRIVE, HISTOIRE DU DROIT, SUCCESSION |
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L'AUTEUR S'ATTACHE A METTRE EN VALEUR LES RAPPROCHEMENTS EXISTANTS ENTRE LES LEGISLATIONS FRANCAISE ET ALLEMANDE. IL ETUDIE SUCCESSIVEMENT :
- LE DROIT DES PERSONNES,
- LE REGIME DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS,
- LE REGIME D'ACCESSION A LA PROPRIETE.
Avr 27, 2012
| Données bibliographiques / Bibliografische Daten |
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| Auteurs / Autoren: | KOHLER, JOSEF; |
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| Source / Fundstelle: | IN: LE CODE CIVIL, 1804-1904. LIVRE DU CENTENAIRE. TOME SECOND. LE CODE
CIVIL
A L'ETRANGER. PARIS. ARTHUR ROUSSEAU, EDITEUR. 1904. PP.
615-624. |
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| Année / Jahr: | 1904 |
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| Type / Typ: | |
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| Catégorie / Kategorie: | Familienrecht, Rechtsgeschichte, Zivilrecht |
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| Mots clef / Schlagworte: | Bürgerliches Gesetzbuch (BGB), ERBRECHT, PRIVATRECHT, SACHENRECHT, CODE CIVIL (BGB), Droit civil, DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS, DROIT PRIVE, HISTOIRE DU DROIT, SUCCESSION |
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I - L'AUTEUR DRESSE UN BREF TABLEAU DE L'INFLUENCE DU CODE CIVIL FRANCAIS SUR LE DROIT CIVIL ALLEMAND. IL ETUDIE LES POINTS SUIVANTS: LES "MOYENS DE LA PREUVE (ART. 1321); LA RESILIATION PAR LE" MAITRE D'OUVRAGE "D'UN MARCHE (ART. 1794); LA THEORIE RETROACTIF" "DU PARTAGE (ART. 883); LES" RAPPORTS ENTRES DETTES ET SUCCESSIONS (ART. 829).
II - L'AUTEUR ABORDE EGALEMENT L'IMPACT DU CODE CIVIL FRANCAIS SUR LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE BADOISE ET RHENANE. IL ABORDE SUCCESSIVEMENT LES QUESTIONS SUIVANTES: LES DROITS DE MUTATION "(ART. 883); LES OBLIGATIONS SOLIDAIRES (ART." "1285); L'ANNULABILITE" "DES ACTES DES MINEURS; L'ACTION PAULIENNE (ART." 1167).
