INTRODUCTION GENERALE DANS LE SYSTEME ALLEMAND DES TROUBLES D’EXECUTION DES OBLIGATIONS

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:WEITNAUER, HERMANN;
Source / Fundstelle:IN: FACULTES DE DROIT DE MONTPELLIER ET DE HEIDELBERG: LES TROUBLES D'EXECUTION DU CONTRAT EN DROIT FRANCAIS ET ALLEMAND - 11EME SEMINAIRE COMMUN 20 MAI 2 JUIN 1979. HEIDELBERG 1981, P. 19 - 35.
Année / Jahr:1981
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:LEISTUNGSSTOERUNG, NICHTERFUELLUNG, Vertrag, VERTRAGSRECHT, VERZUG, Contrat, CONTRAT D'ACHAT, CONTRAT D'OUVRAGE, Droit civil, INEXECUTION, OUVRAGE, RESPONSABILITE, RESPONSABILITE CONTRACTUELLE
L'AUTEUR PROPOSE UNE INTRODUCTION DANS LE SYSTEME ALLEMAND DES INEXECUTIONS QUI SE DIFFERENCIE SENSIBLEMENT DU SYTEME FRANCAIS. IL DECRIT DANS UN PREMIER POINT LES CONCEPTIONS DIFFERENTES QU'ONT LES DROITS ALLEMAND ET FRANCAIS DU CONTRAT DE VENTE, LES OBLIGATIONS DES PARTIES AU CONTRAT, PUIS EXPOSE LE SYSTEME DES TROUBLES D'EXECUTION DES OBLIGATIONS D'APRES LE BGB (NOTAMMENT IMPOSSIBILITE D'EXECUTION, RETARD DANS L'EXECUTION, RESPONSABILITE CONTRACTUELLE). DANS UN DERNIER POINT IL EXAMINE LE DROIT ALLEMAND RELATIF AUX CONTRATS D'ACHAT ET D'OUVRAGE.

LES DIFFERENTS CAS D’IMPOSSIBILITE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHIER, UDO;
Source / Fundstelle:IN: FACULTES DE DROIT DE MONTPELLIER ET DE HEIDELBERG: LES TROUBLES D'EXECUTION DU CONTRAT EN DROIT FRANCAIS ET ALLEMAND - 11EME SEMINAIRE COMMUN 20 MAI 2 JUIN 1979. HEIDELBERG 1981, P. 63 - 90.
Année / Jahr:1981
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:LEISTUNGSSTOERUNG, Vertrag, VERTRAGSRECHT, VERTRAGSVERLETZUNG, Contrat, Droit civil, INEXECUTION
LA NOTION ALLEMANDE D'IMPOSSIBILITE NE TROUVE PAS SON PENDANT DIRECT EN DROIT FRANCAIS, L'EXPRESSION ALLEMANDE SIGNIFIE UNIQUEMENT QU'IL EXISTE UNE ENTRAVE D'EXECUTION PERMANENTE. L'AUTEUR ENVISAGE LA SITUATION D'UNE IMPOSSIBILITE DANS UN CONTRAT D'ACHAT ET TRAITE DES POINTS SUIVANTS EN SUIVANT LA SYSTEMATIQUE ALLEMANDE: L'IMPOSSIBILITE POSTERIEURE OU A RAISON D'UNE INCAPACITE, L'IMPOSSIBILITE OBJECTIVE DE DEPART, L'INCAPACITE DE DEPART, LES PARTICULARITES DE LA RESPONSABILITE EN CAS DE CHOSE FONGIBLE.

LE RETARD ET LA VIOLATION POSITIVE DU CONTRAT – FORMES DE VIOLATION DU PRINCIPE DE L’AUTONOMIE DE LA VOLONTE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:FEZER, KARL-HEINZ;
Source / Fundstelle:IN: FACULTES DE DROIT DE MONTPELLIER ET DE HEIDELBERG: LES TROUBLES D'EXECUTION DU CONTRAT EN DROIT FRANCAIS ET ALLEMAND - 11EME SEMINAIRE COMMUN 20 MAI 2 JUIN 1979. HEIDELBERG 1981, P. 11 - 134.
Année / Jahr:1981
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:LEISTUNGSSTOERUNG, Vertrag, VERTRAGSRECHT, VERTRAGSVERLETZUNG, POSITIVE-, VERZUG, Contrat, Droit civil, INEXECUTION, RETARD, VIOLATION
L'AUTEUR NOUS LIVRE UNE ETUDE DE LA SITUATION ACTUELLE ET DE L'EVOLUTION DU DROIT ALLEMAND RELATIF AU RETARD ET A L'INSTITUTION DE LA VIOLATION POSITIVE DU CONTRAT. IL ESSAIE D'ESQUISSER LES GRANDES LIGNES D'UNE THEORIE JURIDIQUE POUR EXPLIQUER CES DEUX INSTITUTIONS, NOTAMMENT CELLE DE LA VIOLATION POSITIVE DU CONTRAT, APRES AVOIR DECRIT LES PRINCIPES GENERAUX EN LA MATIERE.

INEXECUTION ET FAUTE CONTRACTUELLE EN DROIT COMPARE (DROITS FRANCAIS, ALLEMANDS, ANGLAIS).

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:CONSTANTINESCO, LEONTIN-JEAN;
Source / Fundstelle:(PUBLICATIONS DE L'INSTITUT DE DROIT EUROPEEN DE L'UNIVERSITE DE LA SARRE. VOLUME NUMERO 5 - SERIE A - MONOGRAPHIES 1960). STUUTGART. W. KOHLHAMMER VERLAG, BRUXELLES, LIBRAIRIE ENCYCLOPEDIQUE 1960, 555 P.
Année / Jahr:1960
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:FAHRLAESSIGKEIT, FIXGESCHAEFT, HAFTPFLICHTRECHT, HOEHERE GEWALT, LEISTUNGSSTOERUNG, Vertrag, Vertragliche Haftung, VERTRAGSRECHT, VERTRAGSVERLETZUNG, VERZUG, VORSATZ, Contrat, Droit civil, FAUTE INTENTIONNELLE, FORCE MAJEURE, IMPOSSIBILITE D'EXECUTION, INEXECUTION, NEGLIGENCE, PREUVE, RESPONSABILITE, RESPONSABILITE CONTRACTUELLE, RETARD D'EXECUTION
LA PREMIERE PARTIE DE CET OUVRAGE EST RESERVEE A L'ETUDE ANALYTIQUE DE LA QUESTION: LE PROBLEME DE L'INEXECUTION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES, L'INEXECUTION FAUTIVE OU LA FAUTE CONTRACTUELLE, L'APPRECIATION DE LA FAUTE ET LA PREUVE. LA DEUXIEME PARTIE EST CONSACREE PLUS SPECIALEMENT A L'EXAMEN DES STRUCTURES DIFFERENTIELLES ET A LA SYNTHESE COMPARATIVE.