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La Fiducie en Europe: France, Suisse, Luxembourg, Allemagne, Liechtenstein. Analyse des lois existantes et des projets en cours

Déc 16, 2013

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:
Année / Jahr:1996
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit civil, Droit comparé, Rechtsvergleichung, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:RECHTSVERGLEICHUNG, TREUHAND, trust fund, DROIT COMPARE, FIDUCIE

par Claude Witz, professeur de droit privé francais à l'Université de la Sarre

Le Trust et la Fiducie 1996 - implications pratiques - Publication du colloque U.C.L.-K.U.L., 9 février 1996 à Bruxelles

Bruylant, Bruxelles 1997, p. 51 – 70

La protection de la volonté par le principe de transparence en droit allemand des conditions générales d’affaires

Déc 16, 2013

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:
Année / Jahr:2000
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Droit civil, Généralités, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Transparenzprinzip, Willenserklärung, DROIT DES OBLIGATIONS, principe de transparence, protection de la volonté

par Claude Witz, professeur de droit privé francais à l'Université de la Sarre, Allemagne

in: Le rôle de la volonté dans les actes juridiques, Études à la mémoire du Professeur Alfred Rieg Bruxelles 2000, p. 899 - 914

Contrats et obligations – La nouvelle jeunesse du BGB insufflée par la réforme du droit des obligations

Déc 16, 2013

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:CLAUDE WITZ
Revue / Zeitschrift:Recueil Dalloz
Année / Jahr:2002
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit civil, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Schuldrechtsreform, réforme du droit des obligations allemand

Par Claude Witz, professeur de droit privé francais à l'Université de la Sarre

Recueil Dalloz 2002, chr., p. 3156 - 3161

La réforme du droit allemand des obligations

Déc 16, 2013

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:
Année / Jahr:2004
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit civil, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Schuldrechtsreform, partie générale, réforme du droit des obligations allemand

- Colloque du 31 mai 2002 et nouveaux aspects

par Claude Witz, Professeur de droit privé francais à l'Université de la Sarre

Société de législation comparée, Droit privé comparé et européen vol. 3, Paris 2004, p. 11 – 17

Pourquoi la réforme et pourquoi s’y intéresser en France? (du droit des obligations allemand)

Déc 16, 2013

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Auteurs / Autoren:CLAUDE WITZ
Revue / Zeitschrift:Revue internationale de droit comparé
Année / Jahr:2002
Catégorie / Kategorie:Droit civil, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Beispiel, Schuldrechtsreform, partie générale, réforme du droit des obligations

par Claude Witz, professeur de droit privé francais à l'Université de la Sarre

Le nouveau droit allemand des obligations, L’impact de la réforme dans les relations d'affaires franco-allemandes, Colloque franco-allemand du 31 mai 2002, Paris

RIDC (Revue Internationale de Droit Comparé) 2002, p. 935 - 940