Mai 24, 2015 | Divers
« Les traits caractéristiques de la procedure pénale française » est écrit par André Vitu. Cette oeuvre est ici proposée au format PDF texte. Introduction Il est nécessaire qu’avant toute chose, je précise les limites de l’exposé que Monsieur le...
Mai 24, 2015 | Divers
Ce numéro des cahiers juridiques franco-allemands traite de « la nouvelle décentralisation et les finances locale » écrit par Raymond Ferretti. Cette oeuvre est ici proposée au format PDF texte. Introduction Avec la loi du 2 mars 1982 (1) débutait une grande réforme,...
Mai 24, 2015 | Divers
Le présent numéro des cahiers juridique traite de « l’opinion publique française et l’Allemagne dans la perspective européenne » écrit par Bernard Brigouleix. Cette oeuvre est ici proposée au format PDF texte. Sommaire A. Introduction I. Une...
Mai 24, 2015 | Divers
Le présent numéro des cahiers juridiques franco-allemandes est écrit par Heike Jung et traite du « système des sanctions dans le droit pénal des mineurs en R.F.A. ». Cette oeuvre est ici proposée au format PDF texte. Introduction Aucun Etat n’accepte le reproche...
Mai 24, 2015 | Divers
Ce cahier juridique est écrit par René Roudaut et traite des « relations commerciales et industrielles franco-allemandes. Cette oeuvre est ici proposée au format PDF texte. Préliminaires L’approche commerciale des relations économiques franco-allemandes, pour...
Mai 24, 2015 | Divers
Le présent numéro des Cahiers juridiques « Le médecin devant la loi pénale » est écrit par Jean Pradel. Cette oeuvre est ici proposée au format PDF texte. Introduction Le thème du médecin face au droit pénal n’est pas neuf, loin de là. Mais il se renouvelle sans...
