DANS LA COMMUNAUTE, L’ECONOMIE ALLEMANDE JOUE UN ROLE DE LOCOMOTIVE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:EHRHARDT, CARL A.;
Source / Fundstelle:IN: DOCUMENTS. 1984. NUMERO 5. P. 88 - 94.
Revue / Zeitschrift:Documents
Année / Jahr:1984
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND (BRD), DEVISENBESTIMMUNG, EUROPAEISCHE GEMEINSCHAFT, LANDWIRTSCHAFT, WAEHRUNG, WAEHRUNGSSYSTEM, EUROPAEISCHES- (EWS), WAEHRUNGSUNION, Wirtschaft, AGRICULTURE, COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, CF. CEE, DEUTSCHE MARK, DEVISE, DROIT EUROPEEN, ECONOMIE, ECU, MONNAIE, MONNAIE UNIQUE EUROPEENNE, POLITIQUE MONETAIRE, REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE (RFA), SYSTEME MONETAIRE EUROPEEN (SME)
L'AUTEUR EXPOSE LES RAISONS QUI, SELON LUI, FONT QUE L'ALLEMAGNE NE PEUT DESORMAIS GARANTIR, ASSURER ET RENFORCER SA STABILITE ECONOMIQUE QUE DANS LE SEUL CADRE DE LA COMMUNAUTE. LE POTENTIEL ECONOMIQUE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE AINSI QUE SA POSITION DANS CE DOMAINE ONT TENDANCE A PREVALOIR AU SEIN DE LA COMMUNAUTE. DE PLUS, LA REPU- BLIQUE FEDERALE APPARAIT DE PLUS EN PLUS COMME LE PAYS ASSURANT LA RESERVE EN DEVISES.

CHRONIQUE DE DROIT BANCAIRE ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:JAHN, UWE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE DROIT BANCAIRE ET DE LA BOURSE. 1990. NUMERO 20. P. 159 -
Année / Jahr:1990
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, CULPA IN CONTRAHENDO, HAFTPFLICHTRECHT, HAFTUNG, VORVERTRAGLICHE-, KREDIT, STEUER, STEUER, QUELLEN-, ZINSEN, BANQUE, CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE, CREDIT, Droit civil, ECU, EMPRUNT ETRANGER, IMPOT, RESPONSABILITE, RESPONSABILITE PRECONTRACTUELLE, RETENUE A LA SOURCE
DANS LA PREMIERE PARTIE, CETTE CHRONIQUE TRAITE DES TROIS THEMES SUIVANTS : - L'ABROGATION DE LA RETENUE A LA SOURCE (QUELLENSTEUER) - DES CONDITIONS D'EMISSION D'EMPRUNTS ETRANGERS EN DEUTSCHMARK - DE L'USAGE DE L'ECU PRIVE DANS UNE DEUXIEME PARTIE, SONT COMMENTEES QUELQUES DECISIONS DE JURISPRUDENCE DES TRIBUNAUX SUPERIEURS. ELLES PORTENT SUR LE DEDOMMAGEMENT DE LA BANQUE DU PREJUDICE RESULTANT DE LA MISE EN DEMEURE D'UN EMPRUNTEUR, SUR L'OPPOSABILITE DE LA CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE, SUR LE CALCUL D'INTERETS DEBITEURS POUR UN SOLDE NON-APPROVISIONNE PAR LA BANQUE PENDANT LE WEEKEND ET SUR L'OBLIGATION D'INFORMATION DE LA BANQUE.

DROIT BANCAIRE ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:JAHN, UWE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE DROIT BANCAIRE ET DE LA BOURSE. 1989. NUMERO 11. P. 21 - 24.
Revue / Zeitschrift:Revue de droit bancaire et de la bourse
Année / Jahr:1989
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, BOERSE, BUNDESBANK, FINANZWESEN, KREDIT, Vertrag, VERTRAG, SWAP-, ZINSEN, BANQUE, BANQUE FEDERALE, BOURSE, Contrat, CONTRAT SWAP, CREDIT, DEVISE, DROIT BANCAIRE, DROIT CAMBIAIRE, Droit civil, ECU, MARCHE BOURSIER, SECOND MARCHE, TAUX D'INTERET
CET ARTICLE ABORDE TROIS THEMES DU DROIT CAMBIAIRE ALLEMAND : - LA REGLEMENTION SUR L'UTILISATION DE L'ECU PRIVE EN ALLEMAGNE - LE DEDOMMAGEMENT DE LA BANQUE A L'OCCASION D'UN REMBOURSEMENT TARDIF D'UN CREDIT DEVENU EXIGIBLE (COMMENTAIRE D'UN CAS DE JURISPRUDENCE) - LES NOUVEAUX TYPES DE CONTRATS D'OPERATIONS D'ECHANGE DE DEVISES ET DE TAUX D'INTERETS : LES CONTRATS SWAP.

L’ECU EN ALLEMAGNE FEDERALE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DE PEUTER, HUBERT;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DU MARCHE COMMUN ET DE L'INTEGRATION EUROPEENNE. 1985. NUMERO 286. P. 208 - 213.
Revue / Zeitschrift:Revue du Marché Commun et de l'Union européenne
Année / Jahr:1985
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:BUNDESBANK, WAEHRUNGSSYSTEM, EUROPAEISCHES- (EWS), BANQUE, BANQUE CENTRALE, BANQUE FEDERALE, CEE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, ECU, MONNAIE, SYSTEME MONETAIRE EUROPEEN (SME)
LA DISCUSSION QUI S'EST OUVERTE DEPUIS LA CREATION DU SYSTEME MONETAIRE EURO- PEEN (SME) TOUCHE LE FOND DES PROBLEMES ACTUELS AUTOUR DE L'ECU. L'AUTEUR EXAMI NE EN PREMIER LIEU LES ARGUMENTS JURIDIQUES, PUIS ECONOMIQUES DE LA BUNDESBANK ET DE SES PROTAGONISTES CONTRE L'ECU, AVANT D'EXPOSER LES ARGUMENTS DES ANTAGO- NISTES ET DE PROPOSER QUELQUES SOLUTIONS.