Der Werkbegriff in Europa: Eine rechtsvergleichende Untersuchung des britischen, französischen und deutschen Urheberrechts

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KÖNIG, EVA- MARIE
Source / Fundstelle:IN: Geistiges Eigentum und Urheberrecht, Mohr Siebeck 1. Auflage 2015.
Année / Jahr:2015
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit comparé, Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle, Rechtsvergleichung
Mots clef / Schlagworte:URHEBERRECHT, Werkbegriff, DROIT D'AUTEUR, L'œuvre

ISBN 978-3-16-153459-1

Eva-Marie König greift die Diskussion um eine Vereinheitlichung des Urheberrechts in Europa auf und widmet sich dem Herzstück des Urheberrechts, dem Werkbegriff. In einem Vergleich des britischen, französischen und deutschen Rechts untersucht sie die Anforderungen an den urheberrechtlichen Schutz. Zudem unterzieht sie die europäischen Richtlinien und die Entscheidungen des Europäischen Gerichtshofs zum Werkbegriff einer kritischen Würdigung. Ihre Auswirkungen auf die Rechtspraxis in den ausgewählten Mitgliedsstaaten werden eingehend beleuchtet. Anhand des Rechtsvergleichs entwickelt die Autorin Kriterien für eine etwaige Harmonisierung der zentralen Schutzvoraussetzung, der Originalität. Außerdem analysiert sie deren Wechselwirkung mit weiteren neuralgischen Punkten des urheberrechtlichen Werkbegriffs und schließt mit Vorschlägen für eine weitere Harmonisierung des Werkbegriffs in Europa.

La jurisprudence allemande en matière de droit d’auteur- Quelques réflexions statistiques

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:DREIER, THOMAS
Source / Fundstelle:Propriétés Intellectuelles (PI), 2014, n°50, p.110-119.
Revue / Zeitschrift:Propriétés Intellectuelles (PI)
Année / Jahr:2014
Catégorie / Kategorie:
Mots clef / Schlagworte:Rechtsprechung, URHEBERRECHT, bilan statistique, DROIT D'AUTEUR, jurisprudence allemande

En général, toute rubrique « Lettre d’Allemagne» est l’occasion de rapporter les développements législatifs et jurisprudentiels récents qui concernent le droit matériel. Aussi, les articles portent-ils généralement sur l’interprétation ou l’application du droit. En revanche, rares sont les articles qui dressent un bilan statistique de la jurisprudence. Selon toute probabilité ce phénomène résulte de la méthode généralement employée par les juristes, qui –dans la grande majorité des Etats de tradition de droit romain – est plus déductive et dogmatique que sociologique et statistique. Dans une certaine mesure, la méthode est différente dans les pays de tradition de common law (notamment les Etats-Unis et l’Australie mais aussi la Grande-Bretagne), où règne un pluralisme de méthodes qui a non seulement été dominé, pendant les dernières décennies, par des méthodes telles que l’analyse économique du droit (« economic analysis of law ») et les études de genre (« gender studies ») mais qui suite à une tradition de jurimetrics  a dernièrement vu l’éclosion d’études, encore relativement rares, ayant adopté en matière de droit une approche statistique. Une telle démarche pourrait bien apporter de nouveaux éléments de connaissance. Ainsi, le présent article tente d’appliquer cette méthode à la jurisprudence allemande en matière de droit d’auteur au cours des dernières années (2008-2012). Le but est double : tester le bénéfice potentiel d’une telle méthode statistique et donner une idée plus précise du nombre des litiges en matière de droit d’auteur qui ont été tranchés par des tribunaux allemands et publiés, au cours de ces dernières années. L’occasion de mettre cette méthode en oeuvre a été donnée lors de l’actualisation de l’ouvrage rédigé par nos soins et celui de Schulze sur le droit d’auteur de 2008, qui a mené à la parution de la 4e édition de cet ouvrage en 2013  et, au cours de laquelle un inventaire des décisions allemandes en matière de droit d’auteur avait été dressé. Dans une première partie, la présente étude précisera la méthode statistique employée, avant que soit entreprise, dans une seconde partie, une évaluation des chiffres donnés. En conclusion, quelques remarques vont tenter de dresser un bilan provisoire des résultats obtenus.

I. Questions de méthodologie

II. Les statistiques

III. Questions particulières

Conclusion

LE DROIT A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE EN ALLEMAGNE

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Auteurs / Autoren:ROUX, MARIE-AVRIL;
Source / Fundstelle:IN: GAZETTE DU PALAIS. 2006. P. 4 - 10.
Revue / Zeitschrift:Gazette du palais
Année / Jahr:2006
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle
Mots clef / Schlagworte:EIGENTUMSRECHT, GEWERBLICHER RECHTSSCHUTZ, KUNSTWERK, MARKENSCHUTZ, URHEBER, URHEBERRECHT, DROIT D'AUTEUR, DROIT DE PROPRIETE, OEUVRE, PROPRIETE INDUSTRIELLE, PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE, PROPRIETE INTELLECTUELLE
DROIT NATUREL, D'APRES UNE PARTIE DE LA DOCTRINE ALLEMANDE, LE DROIT A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE EST FORTEMENT IMPREGNE PAR LA THEORIE MONISTE. SELON ELLE, LE DROIT D'AUTEUR EST UN DROIT PERSONNEL A PART ENTIERE QUI N'OPERE PAS DE DISTINCTION ENTRE LES DROITS MORAUX ET PATRIMONIAUX. LA PROTECTION CONSTITUTIONNELLE QUE LUI OCTROIE LA LOI FONDAMENTALE, EN PARTICULIER SON ARTICLE 14, N'EMPECHE PAS LE LEGISLATEUR D'INTERVENIR. AUSSI CELUI-CI A-T-IL REFORME EN 2002 LE DROIT D'AUTEUR EN POSANT, NOTAMMENT, LE PRINCIPE D'UN DROIT A UNE RENUMERATION EQUITABLE. QUANT AU DROIT A LA PROPRIETE INDUSTRIELLE QUI S'ARTICULE ESSENTIELLEMENT AUTOUR DES BREVETS ET MODELES D'UTILITE, DES DESSINS ET MODELES, AINSI QUE DES MARQUES, IL EST APPARU ASSEZ TARDIVEMENT EN ALLEMAGNE. IL EST, AUJOURD'HUI, ETROITEMENT LIE AUX REGLES INTERNATIONALES ET EUROPEENNES.

LES EXCEPTIONS AU DROIT D’AUTEUR A DES FINS D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN DROIT ALLEMAND

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:GEIGER, CHRISTOPHE;
Source / Fundstelle:IN: PROPRIETES INTELLECTUELLES. 2002. NUMERO 5. P. 29 - 39
Revue / Zeitschrift:Proprietes intellectuelles
Année / Jahr:2002
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Propriété intellectuelle
Mots clef / Schlagworte:Ausbildung, EIGENTUMSRECHT, FORSCHUNG, KUNSTWERK, MEINUNGSFREIHEIT, PHOTOKOPIE, URHEBER, URHEBERRECHT, VERGUETUNG, WIEDERGABE, CITATION, DROIT D'AUTEUR, DROIT DE PROPRIETE, ENSEIGNEMENT, ENVIRONNEMENT NUMERIQUE, LIBERTE D'EXPRESSION, OEUVRE, PHOTOCOPIE, PROPRIETE INTELLECTUELLE, RECHERCHE, REPRODUCTION
LES EXCEPTIONS AU DROIT D'AUTEUR A DES FINS D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE, QUASIMENT IGNOREES PAR LE DROIT D'AUTEUR FRANCAIS, SONT EXPRESSEMENT MENTIONNEES PAR LA DIRECTIVE DU 22 MAI 2001 SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS DANS LA SOCIETE DE L'INFORMATION. NOMBREUX SONT LES PAYS EUROPEENS QUI LES ONT INTEGREES DANS LEUR SYSTEME JURIDIQUE. IL EN EST AINSI DE L'ALLEMAGNE.L'AUTEUR S'ATTACHE, DANS UN PREMIER TEMPS, A PRESENTER LA TENEUR DES EXCEPTIONS AU DROIT D'AUTEUR A DES FINS D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN DROIT ALLEMAND. IL EXAMINE LEUR FONDEMENT THEORIQUE ET LEUR ETENDUE. DANS UN SECOND TEMPS, IL ANALYSE LE FONCTIONNEMENT DE CES EXCEPTIONS, EN EVALUANT LEUR EFFICACITE ET LEUR ADAPTATION A L'ENVIRONNEMENT NUMERIQUE. [BIBLI BIJUS: F. 102]

LE DROIT MORAL DES AUTEURS DECEDES EN DROITS FRANCAIS ET ALLEMAND

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Auteurs / Autoren:NERISSON, SYLVIE;
Source / Fundstelle:IN: MEMOIRE DE D.E.A. DE DROIT COMPARE. UNIVERSITES PARIS I - PARIS II, ANNEE 1999-2000, 71 P.
Année / Jahr:2000
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Geistiges Eigentum, Rechtsvergleichung, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:KUNSTWERK, URHEBER, URHEBERRECHT, VERVIELFAELTIGUNG, Droit civil, DROIT COMPARE, DROIT D'AUTEUR, DROITS VOISINS, OEUVRE, PROPRIETE INTELLECTUELLE, REPRODUCTION
LE MEMOIRE TRAITE DE LA COMPARAISON EN DROITS FRANCAIS ET ALLEMAND DU REGIME DU DROIT MORAL APRES LA MORT DE L'AUTEUR. APRES UNE PRESENTATION DU DROIT MORAL, L'INTRODUCTION EXPOSE LA DIFFERENCE FONDAMENTALE ENTRE LES CONCEPTIONS ALLEMANDE ET FRANCAISE DU DROIT D'AUTEUR: LE MONISME ET LE DUALISME.
I. - L'AUTEUR ETUDIE EN PREMIER LIEU LA DUREE DU DROIT MORAL POUR LAQUELLE LES DEUX DROITS SE DISTINGUENT. LE DROIT FRANCAIS CONSACRE UN DROIT MORAL PERPETUEL, LE DROIT ALLEMAND Y APPLIQUE LA LIMITATION TEMPORELLE DU DROIT D'AUTEUR.
II. - L'AUTEUR ABORDE EN SECOND LIEU, LES MODIFICATIONS TOUCHANT LE DROIT MORAL APRèS LA MORT DE L'AUTEUR, NOTAMMENT LE PROBLEME DE LA SURVIVANCE DES VOLONTES DE L'AUTEUR APRES SA MORT.
III. - EN TROISIEME LIEU, L'AUTEUR ETUDIE LA QUESTION DES TITULAIRES DU DROIT MORAL POST MORTEM. LES DEUX DROITS FAVORISENT UNE DEVOLUTION VOLONTAIRE DETERMINEE PAR L'AUTEUR DE SON TESTAMENT.
EN CONCLUSION, L'ETUDE TEND A DEMONTRER LE BESOIN D'UNE EXPOSITION CLAIRE DES DISPOSITIONS SUR LE DROIT MORAL ET LA NECESSITE D'UNE HARMONISATION.