Le droit allemand, 3ème édition

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Auteurs / Autoren:WITZ, CLAUDE
Source / Fundstelle:Dalloz, collection "Connaissance du droit"
Année / Jahr:2018
Catégorie / Kategorie:Allgemeines
Le droit allemand, 3ème éditionPar la généralité de son titre, l'ouvrage désormais classique de Claude Witz indique qu'il se veut une référence. La troisième édition de "Le droit allemand", aux éditions Dalloz "Connaissance du droit" est bien l'outil indispensable pour ceux qui veulent avoir un panorama synthétique mais précis et fiable de ce droit. L'un des intérêts évidents de l'ouvrage est l'approche simple et très explicite à un ensemble de concepts et de réalités évidents aux yeux du juriste allemand et qui ne le seront pas aux yeux de l'étudiant ou même du juriste confirmé en France : la construction historique du droit allemand, la pandectique, l'organisation juridictionnelle, etc.... Chacun des neuf chapitres de l'ouvrage est accompagné d'une bibliographie en langue française qui permet très rapidement d'approfondir ses connaissances du système juridique allemand. L'ouvrage est destiné aux chercheurs universitaires francophones désirant commencer une recherche sur tel ou tel point du système juridique allemand, mais également aux étudiants désirant avoir des indications sur l'organisation des études de droit en Allemagne.  Le premier chapitre est consacré à ce point.
  • Chapitre 1 : L'accès au droit allemand
  • Chapitre 2 : Structures générales
  • Chapitre 3 : Structures du droit public allemand
  • Chapitre 4 : Structures du droit pénal
  • Chapitre 5 : Structures du droit privé
  • Chapitre 6 : Principes directeurs du droit privé
  • Chapitre 7 : Elements essentiels du droit civil patrimonial
  • Chapitre 8 : Le juriste allemand
  • Chapitre 9 : Style juridique allemand
  Ph. Cossalter

60 ans d’influences juridiques réciproques franco-allemandes – Jubilé des 60 ans du Centre Juridique Franco-Allemand, Université de la Sarre

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Auteurs / Autoren:WITZ, CLAUDE; COSSALTER, PHILIPPE
Source / Fundstelle:Société de législation comparée (coll. "Droit comparé et européen", vol. 24)
Année / Jahr:2016
Catégorie / Kategorie:Allgemeines
Mots clef / Schlagworte:Centre juridique franco-allemand, CJFA

Le Centre juridique franco-allemand, anciennement Centre d’études juridiques françaises, a été fondé en 1955, l’année du référendum sarrois qui devait sceller le retour de la Sarre dans le giron de l’Allemagne. La levée de la question sarroise qui envenimait les relations entre la République française et la jeune République fédérale allemande allait entraîner un réchauffement des relations entre les deux pays. Ce climat était propice à une intensification des échanges culturels, y compris dans le domaine juridique. Le dialogue juridique franco-allemand devrait connaître tout naturellement une dynamique nouvelle dans le cadre de l’approfondissement de la construction européenne. Le jubilé du Centre juridique franco-allemand célébré les 15 et 16 octobre 2015 à l’Université de la Sarre a été l’occasion de dresser un bilan des influences juridiques réciproques qui ont ainsi pu naître du dialogue franco-allemand au cours des soixante ans écoulés. Elles ont conduit à diverses convergences législatives, d’intensité variable, ou favorisé de nombreux rapprochements doctrinaux. Parfois, l’influence s’est limitée au simple déclenchement d’une réforme, sans affecter son contenu, en encourageant le législateur à rénover son droit. L’on peut inclure dans les influences les hypothèses où le droit du pays voisin a été invoqué à titre de contre-exemple, en vue de favoriser une solution opposée. Le présent ouvrage rassemble les communications illustrant ces phénomènes protéiformes en droit privé, en droit public et en droit pénal. Il éclaire également le riche passé du Centre juridique franco-allemand, tout en dessinant de nouvelles évolutions prometteuses pour la plus ancienne des institutions universitaires de coopération franco-allemande dans le domaine juridique.

Ont contribué à l'ouvrage : Ulrike Babusiaux, Philippe Cossalter, Michel Fromont, Françoise Furkel, Aurore Gaillet, Thomas Hochmann, Rainer Hudemann, Heike Jung, André Legrand, Francis Limbach, Liliane Nau, Ulrich Stelkens, Julien Walther, Claude Witz.

 

Les divergences franco-allemandes dans la théorie du contrat – Rapport de synthèse

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Auteurs / Autoren:SCHULZE, REINER
Source / Fundstelle:IN: Revue des contrats, 01/10/2013, n° 4, page 1720.
Revue / Zeitschrift:Revue des contrats
Année / Jahr:2013
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, droit civil, Généralités, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:ALLGEMEINE GESCHÄFTSBEDINGUNGEN, ANFECHTUNG, BUNDESGERICHTSHOF, Das Prinzip des guten Glaubens, Gestaltungsrechte, Rechtsbindungswille, Schuldrecht, Wegfall der Geschäftsgrundlage, Conditions générales du contrat, COUR FEDERALE DE JUSTICE, DROIT DES OBLIGATIONS, Droits potestatifs, L'exigence de bonne foi dans l'exécution du contrat, L'intention d'être lié juridiquement, L´annulation du contrat, Pacta sunt servanda, Prise en considération des motifs dans le contrat

Résumé: 

Les divergences entre le droit allemand et le droit français des contrats sont-elles si profondes : querelles de mots ou querelles de fond ? Telle est la question qui était soumise à débats dans trois domaines principaux de la théorie du contrat : la prise en considération des motifs, l'anéantissement du contrat (nullité, résolution, caducité) et le transfert de propriété.

Dans chacun de ces trois domaines, les analyses du point de vue allemand et de la perspective française se sont complétées. Ces analyses de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence des deux pays ont été enrichies, à l'occasion, par un aperçu du contexte international et européen (tandis qu'un rapport entier a été consacré à la prise en considération des motifs dans le contrat dans le cadre des projets européens). Aux côtés de la prise en compte du contexte international, l'impact des divergences franco-allemandes dans la théorie du contrat du point de vue de la pratique juridique a constitué un leitmotiv pour chacun des domaines étudiés. Car de même que la valeur d'une conception théorique au sein d'un système ne se mesure pas en dernier lieu à son importance pour la pratique, c'est au regard de la pratique juridique seulement que l'on peut évaluer à quel point les divergences entre les théories juridiques dans différents pays relevées par des observations comparatives sont profondes.

Vertragsauslegung und Vertragsverhandlungen: Eine rechtsvergleichende Untersuchung

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Auteurs / Autoren:CZARNECKI, MARK ANDRE
Source / Fundstelle:IN: Mohr Siebeck, Reihe: Rechtsvergleichung und Rechtsvereinheitlichung 34, 2016.
Année / Jahr:2016
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, droit civil, Généralités, Zivilrecht
Mots clef / Schlagworte:Einzelfallgerechtigkeit, RECHTSSICHERHEIT, Vertragsauslegung, Vertragsverhandlungen, Interprétation des conventions, Négociations précontractuelles, Pourparlers, SECURITE JURIDIQUE

ISBN 978-3-16-154317-3

Klappentext:

Kommt es zwischen den Parteien eines zivilrechtlichen Vertrages zu einer Auslegungsstreitigkeit, so haben die Materialien aus den Vertragsverhandlungen das Potential, die rechtlich maßgebliche Bedeutung des Vertragsinhaltes aufzuhellen. Dennoch sind sie nicht in allen Rechtsordnungen als Auslegungsmittel zugelassen. Während sie im deutschen und französischen Recht sowie nach dem GEKR unproblematisch verwertet werden können, ist ihre Berücksichtigung im englischen Recht kategorisch ausgeschlossen. Die Berücksichtigungsfähigkeit der Vertragsverhandlungen im Rahmen der Vertragsauslegung steht dabei im Spannungsfeld von Rechtssicherheit und Einzelfallgerechtigkeit. Sie beeinflusst nicht nur den Ausgang einzelner Rechtsstreitigkeiten, sondern darüber hinaus ganz allgemein das Verhalten der Parteien bei der Vertragsgestaltung sowie die Rolle, die dem zur Streitentscheidung berufenen Richter bei der Vertragsauslegung zukommt.

Handwörterbuch der deutsch-französischen Beziehungen

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Auteurs / Autoren:KUFER, ASTRID (HRSG.); GUINAUDEAU, ISABELLE (HRSG.); PREMAT, CHRISTOPHE (HRSG.)
Source / Fundstelle:IN: Nomos, 2. Auflage 2015.
Année / Jahr:2015
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Allgemeines, Généralités, Politik, Wirtschaft und Gesellschaft, Politiques, économie et société
Mots clef / Schlagworte:Bildungswesen, Elysée-Vertrag, französische Revolution, INDUSTRIEPOLITIK, POLITIQUE INDUSTRIELLE, REVOLUTION FRANCAISE, Système éducatif, Traité d'Elysée

ISBN 978-3-8487-1379-0

Klappentext:

Der 50. Jahrestags der Unterzeichnung des Elysée-Vertrags 2013, die Gedenkfeiern an den Beginn des Ersten Weltkrieg 2014 sowie die zahlreiche Krisentreffen auf europäischer Ebene erinnerten in den vergangenen Jahren an die zentrale Bedeutung der deutsch-französischen Beziehungen für beide Länder wie für Europa als Ganzes. Die überarbeitete Ausgabe des Handwörterbuchs trägt diesen aktuellen politischen Herausforderungen (v.a. Finanz- und Wirtschaftspolitik, Verteidigung, Migration, Außenpolitik) ebenso Rechnung, wie Entwicklungen auf Ebene von Zivilgesellschaft, Kultur und Wirtschaft. Hinweise zum aktuellen Forschungsstand und neuen Veröffentlichungen ergänzen die rund 90 Beiträge, welche dem Leser einen übersichtlichen Einstieg in das breite Themenspektrum der deutsch-französischen Beziehungen ermöglichen. Mit einem Grußwort von Matthias Fekl, Staatssekretär der französischen Regierung für Tourismus, Außenhandel und Auslandsfranzosen.